Chez Pin-Sea, votre satisfaction est notre priorité. Nous comprenons que parfois, un retour ou un remboursement peut être nécessaire. Cette politique décrit nos procédures et conditions de remboursement.
Article 1 : Généralités
1.1 Objet de la Politique : Cette politique de remboursement décrit les conditions et procédures relatives aux remboursements pour les achats effectués sur le site [Nom de votre site web].
1.2 Conformité à la Politique de Retour : Les remboursements sont étroitement liés à notre [Lien vers votre Politique de Retour et d’Échange]. Veuillez consulter cette politique pour comprendre les conditions d’éligibilité des retours.
1.3 Acceptation de la Politique : En effectuant un achat sur notre site, vous acceptez les termes de cette politique de remboursement.
Article 2 : Conditions d’Éligibilité au Remboursement
2.1 Articles Éligibles : Un remboursement peut être demandé pour les articles retournés qui répondent aux conditions suivantes :
Retourné dans les [Nombre] jours suivant la réception de la commande.
Retourné dans son état d’origine, non utilisé et avec toutes les étiquettes et emballages intacts.
Accompagné d’une preuve d’achat (numéro de commande, facture).
2.2 Articles Non Éligibles : Les articles suivants ne sont généralement pas éligibles au remboursement :
Articles personnalisés ou fabriqués sur mesure.
Articles en solde ou en promotion (sauf indication contraire).
Cartes cadeaux.
[Ajouter d’autres exclusions spécifiques à votre activité.]
Article 3 : Motifs de Remboursement
3.1 Article Défectueux ou Endommagé :
3.1.1 Procédure : Si vous recevez un article défectueux ou endommagé, veuillez nous contacter dans les [Nombre] jours suivant la réception.
3.1.2 Preuve : Fournissez des photos claires de l’article défectueux ou endommagé et de son emballage.
3.1.3 Options : Nous vous proposerons un remplacement (sous réserve de disponibilité) ou un remboursement intégral.
3.2 Article Erroné :
3.2.1 Procédure : Si vous recevez un article différent de celui que vous avez commandé, veuillez nous contacter immédiatement.
3.2.2 Retour : Nous prendrons en charge les frais de retour de l’article erroné.
3.2.3 Options : Nous vous enverrons l’article correct ou vous rembourserons intégralement.
3.3 Droit de Rétractation :
3.3.1 Délai : Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de [Nombre] jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.
3.3.2 Notification : Vous devez nous notifier votre décision de vous rétracter par écrit (e-mail ou courrier).
3.3.3 Remboursement : Vous serez remboursé du prix des articles retournés et des frais de livraison initiaux (sauf frais supplémentaires si vous avez choisi un mode de livraison plus coûteux). Les frais de retour restent à votre charge.
Article 4 : Procédure de Remboursement
4.1 Demande de Remboursement :
4.1.1 Contact : Veuillez nous contacter à [Adresse e-mail du service client] pour initier une demande de remboursement.
4.1.2 Informations Requises : Indiquez votre numéro de commande, les articles concernés et le motif du remboursement.
4.2 Instructions de Retour :
4.2.1 Réception des Instructions : Si un retour est nécessaire, nous vous fournirons des instructions détaillées, y compris l’adresse de retour.
4.2.2 Emballage : Veuillez emballer soigneusement les articles retournés pour éviter tout dommage pendant le transport.
4.3 Inspection et Approbation :
4.3.1 Inspection : Une fois les articles retournés reçus, nous les inspecterons pour vérifier qu’ils répondent aux conditions d’éligibilité.
4.3.2 Notification : Nous vous informerons de l’approbation ou du rejet de votre demande de remboursement par e-mail.
Article 5 : Modalités de Remboursement
5.1 Délai de Traitement : Les remboursements approuvés seront traités dans un délai de [Nombre] jours ouvrables.
5.2 Mode de Remboursement :
5.2.1 Méthode Originale : Le remboursement sera effectué selon le même mode de paiement que celui utilisé lors de la commande initiale, sauf accord contraire.
5.2.2 Alternatives : Dans certains cas, nous pouvons proposer un remboursement sous forme d’avoir ou de bon d’achat.
5.3 Frais Non Remboursables :
5.3.1 Frais de Livraison : Les frais de livraison initiaux ne sont remboursables que dans les cas prévus par la loi ou en cas d’erreur de notre part.
5.3.2 Frais de Retour : Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’article défectueux, endommagé ou erroné.
5.4 Taux de Change : Si vous avez payé dans une devise différente de l’euro, le remboursement sera effectué en euros et le montant remboursé peut varier en fonction des taux de change en vigueur.
Article 6 : Litiges
6.1 Contact Initial : En cas de litige concernant un remboursement, veuillez nous contacter en premier lieu à [Adresse e-mail du service client].
6.2 Médiation : Si nous ne parvenons pas à résoudre le litige à l’amiable, vous pouvez recourir à un service de médiation.
6.3 Tribunaux Compétents : En dernier recours, les tribunaux français seront seuls compétents pour régler le litige.
Article 7 : Contact
Pour toute question ou préoccupation concernant notre politique de remboursement, veuillez nous contacter à [Adresse e-mail du service client] ou par téléphone au [Numéro de téléphone du service client].
[Date de dernière mise à jour de la Politique de Remboursement]